HomeTermes et Conditions

1. Introduction

Bienvenue sur le site Web de Cabinet XP. En accédant à notre site Web et en utilisant nos services, vous acceptez d’être lié par les termes et conditions suivants. Veuillez lire attentivement ces termes avant d’utiliser notre site.

2. Acceptation des Termes

En accédant à ce site Web, vous acceptez les termes et conditions énoncés dans cet accord. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser ce site Web.

3. Modifications des Termes

Cabinet XP se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Nous vous informerons de toute modification en publiant les nouveaux termes sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de consulter ces termes périodiquement. Votre utilisation continue du site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces changements.

4. Utilisation du Site

Vous acceptez d’utiliser ce site Web uniquement à des fins légales et de manière conforme à toutes les lois et réglementations locales, nationales et internationales applicables. Vous vous engagez à ne pas :

• Utiliser ce site de manière à enfreindre les droits de propriété intellectuelle de Cabinet XP ou de tout tiers.
• Tenter d’obtenir un accès non autorisé à notre site ou à nos systèmes informatiques.
• Transmettre des virus, des chevaux de Troie, des vers ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible.
• Utiliser ce site pour envoyer des communications commerciales non sollicitées.

5. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur ce site, y compris, sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images, et logiciels, est la propriété de Cabinet XP ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans l’autorisation expresse de Cabinet XP.

6. Comptes Utilisateurs

Si vous créez un compte sur notre site, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte. Cabinet XP ne sera pas responsable des pertes ou dommages résultant de votre non-respect de cette obligation.

7. Limitation de Responsabilité

Cabinet XP ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation du site ou de votre incapacité à l’utiliser. Nous ne garantissons pas que le site sera ininterrompu, sécurisé ou exempt d’erreurs.

8. Liens vers des Sites Tiers

Ce site peut contenir des liens vers des sites Web tiers. Cabinet XP ne contrôle pas et n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites. L’inclusion de tout lien n’implique pas l’approbation par Cabinet XP du site lié.

9. Confidentialité

Votre utilisation de notre site Web est également régie par notre politique de confidentialité, qui est incorporée dans ces termes par cette référence. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour plus d’informations sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles.

10. Résiliation

Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre accès à notre site sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, si vous enfreignez ces termes et conditions.

11. Droit Applicable

Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois de [votre pays]. Tout litige découlant de ou en relation avec ces termes sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de [votre juridiction].

12. Contact

Pour toute question concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter à : info@cabinetserviceconseilxp.org.